[06 décembre 2013] « Propriété littéraire et artistique et humanités numériques »

Les humanités numériques (digital humanities) désignent « une transdiscipline, porteuse des méthodes, des dispositifs et des perspectives heuristiques liés au numérique dans le domaine des Sciences humaines et sociales » (Manifeste des Digital humanities – http://tcp.hypotheses.org).
Elles se traduisent en particulier par la constitution de corpus numériques. Par exemple, le projet « Molière 21 » (http://www.moliere. paris-sorbonne.fr) a nécessité la numérisation de l’intégralité des œuvres du dramaturge, auxquelles est adossée une base de données intertextuelle.

Si les humanités numériques sont investies par de nombreuses matières scientifiques (littérature, langue, sociologie, sciences cognitives), les réflexions juridiques demeurent embryonnaires. La numérisation, la transformation et l’annotation d’œuvres, opérations liées au travail des humanités numériques, soulèvent pourtant de nombreuses interrogations en matière de propriété intellectuelle. Précisément, comment constituer des corpus numériques sans porter atteinte aux droits de propriété littéraire et artistique ? Et comment exploiter ces corpus en respectant les droits qui y sont attachés ?

Lieu : Sorbonne – Maison de la Recherche 28, rue Serpente, 75006 Paris

Programme

8h30 Accueil

8h45 Mot d’accueil des organisateurs

Alexandra Bensamoun, directrice du Cerdi

Arnaud Latil, membre du Cerdi et du Labex Obvil

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Matinée. La liberté de constituer des corpus (9h00-12h10)

Présidence : Alexandra Bensamoun, Maître de conférences HDR, Université Paris-Sud

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Introduction :

9h00. Brève présentation des problèmes rencontrés par un chercheur en humanités numériques

Alexandre Gefen, Directeur de recherche, CNRS

9h20. L’expérience juridique des humanités numériques en Allemagne

Silke Von Lewinski, chef de département, Institut Max-Planck de Munich

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9h40. La liberté de création au service des humanités numériques

Pauline Leger, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud

10h00. Des exceptions au droit d’auteur au secours des humanités numériques ?

Laure Marino, Professeur, Université de Strasbourg

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10h30-10h50 Pause café

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10h50. Les œuvres orphelines dans les humanités numériques

Les œuvres orphelines dans les humanités numériques : une opportunité ?

Céline Castets-Renard, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

Les utilisations autorisées des œuvres orphelines : regard croisé sur les directives 2012/28/EU et 2003/98/CE

Cristiana Sappa, Assistant Professor, ESCP Europe, Department of Economics, Law and Social Sciences

11h30. Les humanités numériques : un danger pour le droit au respect des œuvres ?

Noémie Enser, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud

Débat

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12h30. Déjeuner libre

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Après-midi. La protection et l’exploitation des corpus numériques (14h00- 17h00)

Présidence : Arnaud Latil, Maître de conférences, Université Paris-Sorbonne

14h10. L’application du droit des bases de données aux corpus numériques

Approche française, pertinence de la qualification et opportunité du régime

Sarah Dormont, Maître de conférences, Université Paris-Est Créteil, Laboratoire OBM (Obligations, Biens, Marché)

Approche internationale

Gemma Minero, Lecturer in Law, Universidad Autónoma de Madrid

14h50. L’application du droit d’auteur aux corpus numériques

Michel Dupuis, Professeur, Université Lille 2

Audrey Ego, Doctorante, Université Lille 2

15h30. Les livres indisponibles dans les humanités numériques

Marie-Florence Piriou, Sous-directrice de la Sofia

15h50. Portée et limites de la gestion collective

Gilles Vercken, Avocat

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Propos conclusifs :

16h00. Numériser 50 ans d’affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d’auteur dans un programme national du Ministère de la Culture

Martine Barré-Pépin, Chercheur associée du CREDESPO, Université de Dijon

Débat

16h50. Clôture.  Didier Alexandre, Professeur, Université Paris-Sorbonne

17h Cocktail

Programme pdf disponible ici.


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